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Auteurs

AEDBF (Association)1 œuvre
AEDBF-Belgium1 œuvre
Alain Piedelievre1 œuvre
Centre d'Etude et de Recherche de Droit Internationale et de Relations Internationales Staff1 œuvre
Colloque inter-réseaux du programme thématique "Aspects de l'État de droit et démocratie" (1st 2006 Dakar, Senegal)1 œuvre
Ecole de commerce Solvay (Université libre de Bruxelles)1 œuvre
Émilien Petit1 œuvre
France. Conseil d'État1 œuvre
Louis Deschênes (Firme)1 œuvre
Marcel Storme1 œuvre
Michel de Juglart1 œuvre
Quebec Research Center of Private & Comparative Law1 œuvre

Couverture de Règlement concernant les examens de la Faculté de droit qui se font à la fin de chaque terme

Règlement concernant les examens de la Faculté de droit qui se font à la fin de chaque terme

Université Laval. Faculté de droit.

Couverture de Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui proroge pour trois années, à compter su premier janvier 1749 la perception du droit d'un demi pour cent, ordonné par la déclaration du 10 novembre 1727 étre levé sur les marchandises venant des isles françoises de l'Amérique; & cependant sursoit à la perception de ce droit sur les chargemens des navires arrivez, ou qui arriveront desdites iles, depuis le premier octobre dernier jusqu'au dernier mars prochain; du 13 novembre 1748

Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui proroge pour trois années, à compter su premier janvier 1749 la perception du droit d'un demi pour cent, ordonné par la déclaration du 10 novembre 1727 étre levé sur les marchandises venant des isles françoises de l'Amérique; & cependant sursoit à la perception de ce droit sur les chargemens des navires arrivez, ou qui arriveront desdites iles, depuis le premier octobre dernier jusqu'au dernier mars prochain; du 13 novembre 1748

France. Conseil d'État

Livre1748

Couverture de Cours de droit civil, avec travaux dirigés et sujets d'examen. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités, tome 2. Sepyième édition

Cours de droit civil, avec travaux dirigés et sujets d'examen. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités, tome 2. Sepyième édition

Michel de Juglart

Couverture de Dictionnaire De Droit Prive De LA Famille Et Lexiques Bilingues/Private Law Dictionary of the Family and Bilingual Lexicons

Dictionnaire De Droit Prive De LA Famille Et Lexiques Bilingues/Private Law Dictionary of the Family and Bilingual Lexicons

Quebec Research Center of Private & Comparative Law

Couverture de La déontologie bancaire et financière

La déontologie bancaire et financière

AEDBF (Association)

Couverture de Les risques résultant de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, 1993 =

Les risques résultant de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, 1993 =

Centre d'Etude et de Recherche de Droit Internationale et de Relations Internationales Staff

Couverture de Rapprochement du droit judiciaire de l'Union européenne =

Rapprochement du droit judiciaire de l'Union européenne =

Marcel Storme

Couverture de Dissertations sur le droit public, des colonies françoises, espagnoles, et angloises, d'après les loix des trois nations, comparées entr'elles

Dissertations sur le droit public, des colonies françoises, espagnoles, et angloises, d'après les loix des trois nations, comparées entr'elles

Émilien Petit

Couverture de Genre, inégalités et religion

Genre, inégalités et religion

Colloque inter-réseaux du programme thématique "Aspects de l'État de droit et démocratie" (1st 2006 Dakar, Senegal)

Couverture de Grand encan de livres chez Deschênes ... Québec, jeudi, 26 mars 1908 ... 1000 volumes, religion, droit, histoire, littérature

Grand encan de livres chez Deschênes ... Québec, jeudi, 26 mars 1908 ... 1000 volumes, religion, droit, histoire, littérature

Louis Deschênes (Firme)